Astuces pour s'installer au Maroc

Comment récupérer la TVA entre la France et le Maroc ?

By Hicham on 19 mars 2019 0 Comments • Tags: #acheterhorstaxeenfrance #dtaxefrancemaroc #importationfrancemaroc #tvaimportationmaroc

Le transport entre le Maroc et la France est un domaine vaste et riche au niveau de connaissance en matière de droit de douane et de transit. Ce que je vous propose dans cet article est très important lors de votre achat en ligne depuis le Maroc ou même directement en Europe et pendant votre séjour comme touriste. Quelles sont les démarches à suivre? Par ou commencer la détaxation de vos marchandises entre la France et le Maroc ?

Ce que vous devez savoir qu’il existe des produits que vous ne pouvez pas détaxer comme tabacs, armes, munitions. Il faut un minimum d’achat pour être remboursé car chaque pays définit sa cote d’achat pour avoir le remboursement, ce sera intéressant au cas ou vous achats sont vers les 1000 Euro le remboursement est vers 130 Euro. En France le montant minimum c’est de 175 euros d’achats dans le même magasin et le même jour.

Comment récupérer la TVA d’un produit acheté hors le Maroc ?

Généralement on doit payer toujours la TVA ou “la taxe sur la valeur ajoutée” sur les produits acquis en tant que VISITEUR ou TOURISTE pendant notre voyage à l’étranger ou hors du Maroc.

En effet tout se joue au moment de l’achat de votre produit comme chez LA FNAC , BUT , Brico Dépôt… ou d’autres, vous devez demander la ou vous avez fait vos achats de vous fournir le formulaire de la récupération de la TVA.  Vous allez le remplir en tant qu’étranger qui habite d’une façon permanente hors Communauté Européenne.

Il faut avoir le passeport ou la carte d’identité avec soi comme preuve, la carte consulaire et aussi valide, votre vendeur vous expliquera aussi des démarches à suivre. N’oubliez pas le RIB bancaire dans vos poches pour que le vendeur vous verse le montant sur votre compte directement.

Une fois arrivé à l’aéroport et avant même l’enregistrement de vos bagages, il faut se diriger vers le bureau de la douane avec la facture originale de la marchandise et le formulaire de récupération de la TVA pour y mettre un tampon. Sans ce cachet vous ne serez pas remboursé. Voilà le site de service de douane ou vous pouvez trouver les conditions pratiques sur ce sujet douane.fr

Aujourd’hui la douane française dispose des bornes électroniques pour faire cette opération d une façon automatisée. Cliquez ici pour voir la vidéo explicative sur comment détaxer sa marchandise avant de quitter la France (les bornes Pablo) ?

 

Comment détaxés vos produits ou achat en ligne sur un site Français ?

Vous souhaitez faire vos achats en ligne depuis le Maroc voilà ce que vous devez faire cliquez ici pour lire mon article sur ce sujet.

Vous passez commande sur www.Fnac.com d’un montant minimum de 175 euros TTC, vous transmettez votre demande de détaxe accompagnée des documents justificatifs nécessaires à l’ouverture de votre dossier. Note importante : N’oubliez pas que la FNAC ne rembourse que 13% et aucun magasin en France ne vous remboursera 100%.

– la photocopie de votre passeport (pages où figurent le numéro du passeport et votre adresse à l’étranger),ou une photocopie de votre carte consulaire, un RIB.

-Ces documents peuvent être transmis à l’adresse suivante : Fnac Direct, Service Client Détaxe, 9 rue des Bateaux-Lavoirs, 94200 Ivry-sur-Seine.

-Dans d’autres cas, vous devrez envoyer ce formulaire de détaxation à l’adresse indiquée par le magasin, en lui envoyant vos bordereaux de vente à l’exportation. Certains n’acceptent que les courriers, d’autres comme la FNAC acceptent les emails. Au bout de quelques jours (parfois quelques semaines…), le commerçant devrait procéder à votre remboursement soit par chèque soit par virement bancaire.

Comment récupérer la TVA à la sortie de la France en Voiture ou en Bateau ?

Toujours avec le formulaire que vous avez reçu lors de vos achats dans un magasin accompagné de vos factures, vous devez vous arrêter au contrôle de la douane soit à Sète , Barcelone, ou Algeciras.

-Si vous êtes en camion ou en voiture et avant de monter au bateau, les douaniers vous demanderont d’ouvrir le véhicule et la vous déclarez vos biens avec les documents et y mettre le cachet de la douane comme épreuve que la marchandise à quitter le territoire européen .

Astuce importante à connaître : Il faut absolument déclarer la marchandise une fois vous mettez vos pieds sur le sol marocain, soit à l’aéroport ou à la frontière de Tanger Med car les douaniers s’échangent les informations entre eux mais ils vous laisseront aussi la possibilité d’une auto-déclaration de vos biens et si vous ne le faites pas ils vont vous arrêter et vous aurez une amende très salée.

La récupération de TVA avec votre transporteur :

Maintenant que je vous ai tout expliqué que pensez vous à propos de ce sujet, vaut il le coup pour récupérer la TVA tout seul pour par le transporteur ?

Au cas où vous souhaitez que votre transporteur le fasse pour vous, vous devez aussi avoir tous les documents cités plus haut mais dans ce cas c’est le transitaire qui interviendra sur l’opération avant de quitter le pays de départ.

-Le transitaire remplira un document de plus qui s’appelle EUR1, un certificat de circulation de marchandises qui bénéficie des droit de douane réduits et parfois 0% dans les pays ayant conclus des accords sur la base de la réciprocité avec l’Union européenne.
Le prix de cette opération coûte chez un transitaire en Espagne 70 euro et en France 120 Euro. Ensuite le transporteur devra le faire tamponner par le service de la douane et le transitaire vous le faxera directement à la douane marocaine et dans le vocabulaire de la douane on l’appelle  “Opération Manifester “.

Une dernière astuce : Vous pouvez aussi contacter votre consulat Français au Maroc après votre installation pour vous confier le formulaire de récupération de la TVA et vous pouvez l’expédier à la douane Française avec les justificatifs ensuite le montant sera remboursé sur votre compte directement.

Si vous avez aimé mon article et vous trouvez utile n’hésitez pas à le partager sur les réseaux sociaux et dites moi dans les commentaires comment puis je peux vous aider si vous avez déjà acheté un produit en Europe pendant les derniers 3 mois pour une somme de plus de 175 Euro et vous souhaitez récupérer votre TVA ?

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