Comment récupère la TVA entre la France et le Maroc ?

18 novembre 2019 0 Par Hicham

Le transport entre le Maroc et la France est un domaine vaste et riche au niveau de connaissance en matière de droit de douane et de transit. Ce que je vous propose dans cet article est très important lors de votre achat en ligne depuis le Maroc ou même achat directement en Europe pendant son séjour comme touriste. Quelles sont les démarches à suivre? Par ou commencer la détaxation de vos marchandises entre la France et le Maroc ?

Ce que vous devez savoir qu’il existe des produits que vous ne pouvez pas détaxer comme tabacs, armes, munitions. Il faut un minimum d achat pour être remboursé parce que chaque pays définit sa cote d’achat pour avoir le remboursement, ce sera intéressant ou cas ou vous achats sont vers les 1000 Euro le remboursement est vers 130 Euro. En France le montant minimum c’est de 175 d’achats dans le même magasin et le même jour.

Comment récupérer la TVA d’un produit acheté hors le Maroc ?

Généralement on doit payer toujours la TVA ou “la taxe sur la valeur ajoutée” sur les produits acquis au tant que VISITEUR ou TOURISTE pendant notre voyage à l’étranger ou hors le Maroc. En effet tout se joue au moment de l’achat de votre produit comme chez LA FNAC, BUT, Brico Dépôt… ou d’autres, car vous devez demander la ou vous avez fait vos achats de vous fournir le formulaire de la récupération de la TVA. En effet vous allez le remplir autant que étranger qui habite d’une façon permanente hors Communauté Européen.

Il faut avoir bien sûr son passeport ou sa carte d’identité avec soi comme preuve, et le vendeur vous expliquera aussi des démarches à suivre. N’oubliez pas le RIB bancaire dans ses poches pour que le vendeur vous versera le moment sur votre compte directement.

Une fois arrivée sur l’aéroport et avant même l’enregistrement de votre bagages, il faut se diriger vers le bureau de la douane avec la facture originale de la marchandises et le formulaire de récupération de la TVA pour y mettre un tampon. Sans ce cachet vous ne serez pas remboursée. Voilà le site de service de douane ou vous pouvez trouver les conditions pratiques sur ce sujet douane.fr

Aujourd’hui la douane français dispose des bornes électroniques pour faire cet opération d une façon automatisé. Cliquez ici pour voir la vidéo explicative sur comment détaxer sa marchandises avant de quitter la France ?

Comment détaxés vos produits ou achat en ligne sur un site Français ?

Vous souhaitez faire vos achats en ligne depuis le Maroc voilà ce que vous devez faire, d’ailleurs j ai écris un article sur ce sujet vous pouvez le consulter

Vous passez commande sur Fnac.com d’un montant minimum de 175,01 euros TTC, vous transmettez votre demande de détaxe accompagnée des documents justificatifs nécessaires à l’ouverture du dossier. Note importante : N’oubliez pas que la FNAC ne rembourse que 13% et aucun magasin en France ne vous remboursera 100%

– la photocopie de votre passeport (pages où figurent le numéro du passeport et votre adresse à l’étranger),

– ou une photocopie de votre carte consulaire.

– un RIB.

Ces documents peuvent être transmis à l’adresse suivante : Fnac Direct, Service Client Détaxe, 9 rue des Bateaux-Lavoirs, 94200 Ivry-sur-Seine. Dans d’autres cas, vous devrez envoyer ce formulaire de détaxation à l’adresse indiquée par le magasin, en lui envoyant vos bordereaux de vente à l’exportation. Certains n’acceptent que les courriers, d’autres comme la FNAC acceptent les emails. Au bout de quelques jours (parfois quelques semaines…), le commerçant devrait procéder à votre remboursement soit par chèque soit par virement bancaire.

Comment récupérer la TVA à la sortie de la France en Voiture ou en Bateau ?

Toujours avec le formulaire que vous avez recevez lors de vos achats dans un magasin accompagné de vos factures, vous devez vous arrêter au contrôle de la douane soit à Sète ou Algeciras. Si vous êtes en camion ou en voiture et avant de monter au bateau. Les douaniers vous demanderont d’ouvrir le véhicules et la vous déclarer vos bien avec les documents et y mettre le cachet.

Astuce important à connaître : Il faut absolument déclarer la marchandise une fois vous mettez vos pieds sur le sole marocaine, soit à l aéroport ou à la frontière de Tanger Med car les douaniers se changent les informations entre eux mais on vous laissons aussi la possibilité d’une autodéclaration de vos bien et si vous ne le faites pas ils vont vous arrêter et vous aurez une amendes très salé.

La récupération de TVA par votre Transporteur :

Maintenant que je vous ai tout expliqué que pensez vous à propos de ce sujet, vaut il le coup pour récupérer la TVA tout seul ou par le transporteur ?

En cas que vous souhaitez que votre transporteur le fasse pour vous vous devez aussi avoir tous les documents situé en haut mais dans ce cas c est le transitaire qui interviendra sur l’opération avant de quitter le pays de départ.

Le transitaire remplira un document de plus qui s’appelle EUR1, un certificat de circulation qui permet à des marchandises de bénéficiant de droit de douane réduits (voir nuls) dans les pays ayant conclu des accords préférentiels sur la base de la réciprocité avec l’Union européenne.

Le prix de cette opération coût exemple chez un transitaire en Espagne 70 euro et en France 120 Euro. En suit le transporteur derait vous le faire tamponner par le service de la douane et votre transitaire vous le faxera directement à la douane marocaine et comme terme de douane en appelle “Opération Manifester “.

Tout un dernière astuce : Vous pouvez aussi à votre consulat Française au Maroc après votre installation de vous confiez le formulaire de récupération de la TVA et vous pouvez l’expédier à la douane Français avec les justificatifs et le montant se remboursée sur votre compte directement.

Si vous avez aimer mon article et vous trouvez utile n hésitez pas à le partager sur les réseaux sociaux et dites moi dans les commentaires comment puis je peux vous aider si vous avez déjà acheté un produit en Europe pendant les dernier 3 mois pour une somme de plus de 175 Euro et vous souhaitez récupérer votre TVA ?